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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCOTTE PASQUIER
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P'TITES TRANCHES
Marque expirée - Marque en non vigueur

P'TITES TRANCHES
BISCOTTE PASQUIER Société par actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
99768708
Date de dépôt :
07/01/1999
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
07/01/2019

Présentation de la marque P'TITES TRANCHES

Déposée le 7 janvier 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCOTTE PASQUIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « P'TITES TRANCHES »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCOTTE PASQUIER domicilié(e) 19 Avenue du Moulin Marcille,49130 LES PONTS DE CE (dossier no 2394098) - 49130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 609 290 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2394098) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque P'TITES TRANCHES est expirée depuis le 7 janvier 2019.

BISCOTTE PASQUIER a également déposé les autres marques suivantes : Croûton du Grand LARGE , TOASTINE , GRIGNOTTES , LES GLANEUSES , BORSA , P'TIT CUBE , CROUTONS DU PECHEUR , BRUSCHETTA , SNOW'ROLLS , DEPUIS 1936 LES PAINS SPECIAUX BRIOCHE PASQUIER CHAPATA PAIN DE CARACTERE CREATION ORIGINALE


BISCOTTE PASQUIER Société par actions Simplifiée - 19 Avenue du Moulin Marcille,49130 LES PONTS DE CE (dossier no 2394098) - 49130 - France - SIREN 775609290


Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2394098) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-26

Inscription le 26 février 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°491873 - Publication au BOPI 2009-02-26

Renouvellement sans limitation le 9 janvier 2009 n°2394098 - Publication au BOPI 2009-01-09

Publication - Publication le 19 févr. 1999 au BOPI 1999-08

Pain grillé.